Visuel 5 avantages du vote électronique en AG de copropriété
11 Déc 2023

5 avantages du vote électronique en AG de copropriété

La gestion d’une copropriété représente un défi quotidien pour les syndics. Entre les exigences légales, les attentes des copropriétaires et la nécessité d’assurer des Assemblées Générales (AG) efficaces, la tâche est parfois complexe.

Dans ce contexte, le vote électronique émerge comme une solution moderne et efficiente. Il permet de simplifier et d’optimiser le processus décisionnel au sein de vos copropriétés. Cet article explore en détail les cinq avantages concrets que le vote électronique peut apporter à la gestion d’une copropriété. De la simplification des processus à l’amélioration de l’expérience du Conseil syndical, des copropriétaires et des gestionnaires immobiliers.

Le vote électronique : une préparation minutieuse pour un gain de temps lors de l’AG

Préparation des Assemblées Générales

Organiser une Assemblée Générale demande une préparation minutieuse. En effet, la collecte des documents tels que l’ordre du jour, la feuille de présence, les procurations d’assemblée générale et les votes par correspondance peut être fastidieuse. Avec le vote électronique, ces documents sont centralisés, simplifiant grandement cette étape et libérant un temps précieux aux syndics. Ils peuvent alors se concentrer sur d’autres aspects de la gestion de leurs copropriétés.

Gain de temps lors des scrutins

La préparation détaillée se traduit par des bénéfices tangibles lors des votes. En éliminant la nécessité de compter manuellement les voix, ainsi que les tantièmes, le vote électronique accélère le processus de scrutin et le calcul du quorum. Il libère ainsi des minutes précieuses à chaque délibération. Cette optimisation du temps se traduit par des AG plus efficaces, où les décisions peuvent être prises de manière rapide et éclairée.

Optimisation de l’émargement électronique avec la gestion des mandataires et des pouvoirs

Émargement en ligne

L’émargement électronique révolutionne la façon dont les mandataires et les pouvoirs sont gérés. Les tâches administratives sont simplifiés avec une méthode plus moderne et efficace.

Cela se traduit par un double avantage : un gain de temps considérable et une sécurisation accrue du comptage des présents et des pouvoirs. Les pourcentages de participation et le quorum sont accessibles en temps réel, offrant une visibilité accrue aux participants présents. Cette automatisation réduit les risques d’erreurs humaines et garantit une traçabilité totale. C’est une avancée considérable pour les syndics, par rapport au comptage manuel sur une feuille d’émargement « physique » souvent fastidieux et chronophage en début d’AG.

Sécurisation du comptage des présents et des pouvoirs

Chaque copropriétaire, en confirmant électroniquement sa présence, contribue à la création d’une base de données précise et fiable. Ceci est particulièrement crucial lorsqu’il s’agit de déterminer le quorum nécessaire pour valider les décisions prises en AG. L’émargement en ligne permet également de distinguer clairement les mandats et les pouvoirs attribués, facilitant ainsi la gestion des procédures de vote. Cela réduit les erreurs potentielles, créant ainsi un processus transparent et efficace.

Ces améliorations contribuent à renforcer la confiance des copropriétaires dans le système de gestion.

Un vote ludique, rapide et confidentiel

Le vote électronique apporte une nouvelle dynamique aux AG de copropriété en rendant le processus de vote plus accessible, rapide et confidentiel.

Accessibilité à tous

Lors de l’émargement en ligne, une tablette de vote est remise à chaque copropriétaire présent. La simplicité d’utilisation des tablettes rend le vote électronique accessible à tous les copropriétaires, même les moins expérimentés avec ce type de dispositif. Grâce à leur interface très conviviale, les tablettes sont très vite adoptées favorisant une participation active de l’ensemble des membres de l’assemblée.

Rapidité du processus

L’élimination du comptage manuel des votes accélère considérablement le processus de vote. Les résultats sont disponibles instantanément, offrant une réactivité immédiate aux décisions prises par l’assemblée générale.

Confidentialité renforcée

Le caractère électronique du vote garantit la confidentialité des choix individuels des copropriétaires. Contrairement au vote à main levée en présentiel, il permet aux participants d’exprimer leurs préférences en toute discrétion, favorisant un environnement de prise de décision sans pression ni influence externe.

Les résultats de l’AG : calcul et affichage automatique en temps réel

Les avantages du vote s’étendent à la gestion automatisée des résultats de l’AG, simplifiant le processus post-vote.

Affichage immédiat des résultats

À la clôture de chaque vote, les résultats complets sont calculés automatiquement pour chaque résolution et affichés en temps réel sur les écrans des tablettes des votants. Cette transparence instantanée élimine toute incertitude, offrant une vision claire de la volonté collective de la copropriété.

Gestion des règles de majorité

Le vote électronique facilite la bonne gestion des règles de majorité de vote en automatisant le processus de comptage des voix pour : 

  • simple (Art. 24), 
  • absolue (Art. 25) 
  • ou qualifiée (Art. 26) 
  • ainsi que les passerelles (26.1 et 25.1), 

Il permet une gestion transparente des différents seuils requis par les articles 24, 25 et 26, assurant que chaque décision respecte les règles de majorité. De plus, les passerelles 26.1 et 25.1 peuvent être aisément appliquées, offrant une flexibilité nécessaire dans l’adaptation des règles en temps réel. Les risques d’interprétation erronée sont réduits, assurant une prise de décision conforme aux exigences légales.

Fin de l’AG, quid des documents

La conclusion de l’AG n’est pas seulement la fin des délibérations. C’est également le début de la gestion des documents de fin d’AG qui attestent des décisions prises au cours de l’assemblée.

Génération automatique du procès verbal d’assemblée générale

Grâce à la dimension électronique, le procès-verbal se génère instantanément au fur et à mesure de l’avancement des votes. Cette automatisation simplifie la tâche du secrétaire qui n’a plus besoin de rédiger son PV manuellement.

Disponibilité immédiate des documents

La disponibilité instantanée des documents constitue l’une des principales forces du vote électronique dans le processus post-Assemblée Générale. Une fois l’AG terminée, le bilan, la feuille d’émargement, le procès-verbal ou encore le fichier d’envois AR pour les copropriétaires opposants ou défaillants, sont générés automatiquement. Ce qui permet d’éliminer les délais traditionnellement associés à la préparation manuelle de ces documents. Cette disponibilité immédiate, simplifie considérablement la validation des documents par le syndic de copropriété. Elle permet aux membres du bureau de procéder rapidement à la signature, renforçant ainsi la responsabilité partagée au sein de la copropriété.

Gestion des copropriétaires opposants ou défaillants

Le vote électronique va au-delà de la simple gestion des présences en automatisant la communication avec les copropriétaires absents ou non représentés. Un fichier d’envois en recommandé est généré de manière automatique, assurant une démarche proactive envers les parties défaillantes. Cette loi garantit une communication efficace et transparente, même avec ceux qui n’ont pas participé activement à l’AG. Les copropriétaires opposants ou défaillants reçoivent ainsi toutes les informations clés et les décisions prises, les tenant au courant des évolutions au sein de la copropriété. Cette transparence renforcée contribue à maintenir un climat de confiance au sein de la communauté, en veillant à ce que tous les membres soient informés, impliqués et considérés dans le processus décisionnel global.

Conclusion

De la préparation rapide des Assemblées Générales à la gestion automatisée des règles de majorité, le vote électronique offre des avantages considérables pour l’optimisation des processus opérationnels des gestionnaires de copropriété. Mais c’est également une évolution significative pour les copropriétaires et leur conseil syndical qui accèdent à une solution simple, rapide, efficace et accessible à tous et qui minimise les erreurs dues aux saisies manuelles. Il répond à leurs demandes croissantes tout en satisfaisant l’ensemble des parties prenantes.

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